Rechercher un journal, un article
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée « FONDATION GEMLUC-POLLOCK » a été adressée au Ministère d'État le 6 décembre 2018 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ...
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée « FONDATION GEMLUC-POLLOCK » a été adressée au Ministère d'État le 6 décembre 2018 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ... Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée « Fondation Athina I. MARTINOU - A.I.M. » a été adressée au Ministère d'État le 8 avril 2021, conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 ...
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée « Fondation Athina I. MARTINOU - A.I.M. » a été adressée au Ministère d'État le 8 avril 2021, conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 ... Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée « Fondation Bruno et Raffaella GATTA » a été adressée au Ministère d'État le 13 février 2020 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 ...
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée « Fondation Bruno et Raffaella GATTA » a été adressée au Ministère d'État le 13 février 2020 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 ... Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la Loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
Une demande d’autorisation d’une fondation, dénommée « Fondation Athina I. MARTINOU - A.I.M. », a été adressée au Ministère d’État le 25 septembre 2023, conformément à l’article 6 de la Loi n° 56 du ...
Une demande d'autorisation d'une fondation, dénommée « Fondation Athina I. MARTINOU - A.I.M. », a été adressée au Ministère d'État le 25 septembre 2023, conformément à l'article 6 de la Loi n° 56 du ... Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la Loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Avis de dépôt en application de l'article 31‑14 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
Il a été constaté que les associations suivantes ne semblent plus disposer de siège en Principauté et n’ont accompli aucune formalité auprès de l’Administration pour régulariser leur situation ...
Il a été constaté que les associations suivantes ne semblent plus disposer de siège en Principauté et n'ont accompli aucune formalité auprès de l'Administration pour régulariser leur situation ... Avis de dépôt en application de l'article 31‑14 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée. ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Avis de dépôt en application de l'article 31‑14 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
Il a été constaté que les associations suivantes ne semblent plus disposer de siège en Principauté et n'ont accompli aucune formalité auprès de l'Administration pour régulariser leur situation ...
Il a été constaté que les associations suivantes ne semblent plus disposer de siège en Principauté et n'ont accompli aucune formalité auprès de l'Administration pour régulariser leur situation ... Avis de dépôt en application de l'article 31‑14 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée. ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi
n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations.
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "FONDATION QUERTANT" a été adressée au Ministère d'Etat le 28 juin 2007 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "FONDATION QUERTANT" a été adressée au Ministère d'Etat le 28 juin 2007 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Acte de dépôt publié en application de l’article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations
Une demande d’autorisation de fondation dénommée « SERGEY BUBKA-PODIUM » a été adressée au Ministère d’Etat le 20 août 2008 conformément à l’article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Une demande d’autorisation de fondation dénommée « SERGEY BUBKA-PODIUM » a été adressée au Ministère d’Etat le 20 août 2008 conformément à l’article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la
loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "Fondation Sport for Good" a été adressée au Ministère d'Etat le 26 mai 2000 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "Fondation Sport for Good" a été adressée au Ministère d'Etat le 26 mai 2000 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Avis de dépôt publié en application de l'article 7
de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "FONDATION MARIKA BESOBRASOVA" a été adressée au Ministère d'Etat le 7 juillet 2000 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ... Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "FONDATION MARIKA BESOBRASOVA" a été adressée au Ministère d'Etat le 7 juillet 2000 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56
du 29 janvier 1922 sur les Fondations
Une demande d'autorisation d'une Fondation dénommée "Fondation CUOMO" a été adressée au Ministère d'Etat le 1er mars 1999 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Une demande d'autorisation d'une Fondation dénommée "Fondation CUOMO" a été adressée au Ministère d'Etat le 1er mars 1999 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations.
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée " FONDATION NABIL M. BOUSTANY " a été adressée au Ministère d'Etat le 20 septembre 2004 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier ... Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée " FONDATION NABIL M. BOUSTANY " a été adressée au Ministère d'Etat le 20 septembre 2004 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Avis de dépôt publié en application de l'article 7
de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée " Fondation Rocky " a été adressée au Ministère d'Etat le 25 avril 2006 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée " Fondation Rocky " a été adressée au Ministère d'Etat le 25 avril 2006 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Avis de dépôt publié en application de l’article 7 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations
Une demande d’autorisation d’une fondation dénommée «Fondation Philanthropique Stelios» a été adressée au Ministère d’Etat le 8 août 2008 conformément à l’article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ... Une demande d’autorisation d’une fondation dénommée «Fondation Philanthropique Stelios» a été adressée au Ministère d’Etat le 8 août 2008 conformément à l’article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Avis de dépôt publié en application de l'article 7 de la loi n° 56
du 29 janvier 1922 sur les fondations.
Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "FONDATION LORD ET LADY LAIDLAW " a été adressée au Ministère d'Etat le 13 juin 2005 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ... Une demande d'autorisation d'une fondation dénommée "FONDATION LORD ET LADY LAIDLAW " a été adressée au Ministère d'Etat le 13 juin 2005 conformément à l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ...